Mentions légales comme suit:

L'EDITEUR
Le site internet aucapblanc.fr est la propriété exclusive de Carine ESTER Entreprise individuelle, qui l'édite.
Adresse postale : 302 Chemin du Hourquet 32400 Corneillan
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Auch sous le numéro 97908189000019.
Numéro TVA intracommunautaire : FR31979081890
Adresse de courrier électronique : contact@aucapblanc.fr
Concepteur du site et responsable de la publication : Carine ESTER
Contactez le responsable de la publication : contact@aucapblanc.fr

L'HEBERGEUR
Hébergeur du site web : OVH
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
SAS au capital de 10 174 560 Euros
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Social de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix +33 9 72 10 10 07
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site aucapblanc.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. 
Le site est actualisé régulièrement. Le propriétaire s'efforce de prescrire sur le site des informations les plus 
précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier
 l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations transmises sur son site internet, qu'elles soient ou non de 
son fait. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive. 

ACCES AU SITE
Le site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non 
et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, 
l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Carine ESTER est le propriétaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits
 et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les 
articles et textes, graphismes, icônes et photos.
Toute reproduction, même partielle du site aucapblanc.fr, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est 
formellement interdite, sauf acceptation préalable du responsable du site, à contrario elle pourra entraînée 
des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de Propriété Intellectuelle et 
le Code civil.

LIENS HYPERTEXTE
Le site aucapblanc.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites web (partenaires, 
sites sources) mis en ligne avec la validation du responsable du site. Néanmoins, il ne peut pas sécuriser
 l'intégralité du contenu des différents sites consultés et rejette donc toute responsabilité de de cette façon
 concernant les risques éventuels de contenus illicites.

PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES - UTILISATION DES DONNEES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978
 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne 
datant du 24 octobre 1995.
Le site assure à l'utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de
 la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

La présente politique de confidentialité a pour objectif de vous exposer les règles entourant les différents
 traitements de données à caractère personnel qui peuvent être mis en œuvre lorsque vous utilisez notre site internet

Responsable du traitement de vos données personnelles 
- Identité du responsable: Au Cap Blanc - Carine ESTER EI
- Numéro SIRET: 979 081 890 00019
- Adresse: 302 Chemin du Hourquet 32400 Corneillan
- Email: contact@aucapblanc.fr

Utilisation des données collectées
Nous ne collectons aucunes données automatiquement sur notre site.
Nous pouvons collecter les données suivantes lorsque vous effectuez une demande via le formulaire de réservation
, l'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même 
à leur saisie:

- Nom et prénom
- Adresse mail
- Téléphone
- Autre information fournie dans le corps du message

Les données personnelles recueillies sur notre site sont utilisées uniquement pour répondre à des questions, à 
une demande de disponibilité et de réservation d’hébergements/salle de séminaire.

Conservation des données 
Nous ne conservons pas les données des utilisateurs au-delà de ce qui est nécessaire pour atteindre les fins 
pour lesquelles elles sont recueillies.

Partage des données personnelles 
Aucune information personnelle de l'utilisateur ne sera publiée sans consentement de l'utilisateur, échangée, transmise, 
vendue sur un support quelconque à des tiers. Seulement l'hypothèse du rachat du site aucapblanc.fr et de tous ses 
droits autorise Carine ESTER à céder les dites informations personnelles à l'acquéreur qui serait donc à son tour tenu 
à la même nécessité de conservation et de modification des données concernant l'utilisateur du site aucapblanc.fr

Consentement 
Les utilisateurs conviennent qu’en utilisant notre site, ils consentent à la collecte, l’utilisation et la conservation des 
données fournies sur notre site. Un consentement doit être donné de façon claire et univoque lorsque vous remplissez
 le formulaire de réservation. Il vous est demandez de cocher une case validant votre consentement.

Vos droits en tant qu’utilisateur 
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l'informatique,
 les fichiers et aux libertés, n'importe quel utilisateur possède un droit d’accès, de rectification, de suppression et 
d'opposition aux informations personnelles qui le concerne.
Vous pouvez vous opposer au traitement des données et disposez du droit de retirer votre consentement à tout 
moment en vous adressant:
- par mail: contact@aucapblanc.fr
- par courrier: 302 chemin du Hourquet 32400 Corneillan

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention 
de l’adresse à laquelle l'éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la 
réception de la demande

-> Retour à l'accueil